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BMC Software, Inc. ("BMC") se réserve le droit de modifier les Conditions d'Utilisation sans préavis, et toute modification entre en vigueur après sa publication dans les présentes. BMC peut, à tout instant et à sa seule discrétion, mettre un terme à Votre accès au Site Web. L'accès au Site Web est susceptible d'être contrôlé par BMC. Si Vous accédez au Site Web en tant que représentant d'une organisation, les présentes Conditions d'utilisation engagent contractuellement l'organisation ainsi que Vous-même à titre individuel, et les références faites à "Vous" et "Votre/Vos" doivent être entendues comme s'appliquant à Vous ainsi qu'à l'organisation.

BMC assure la protection des droits de propriété intellectuelle afférents à tous les supports, informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, graphiques, vidéos, messages, publications ou autres, qu'il publie sur son Site Web (ensemble le "Contenu du Site Web"). BMC Vous autorise à procéder au téléchargement, à la copie et à la distribution du Contenu du Site Web à des fins non commerciales, par Vous ou Votre organisation uniquement. En contrepartie, Vous acceptez de respecter les conditions suivantes : (i) toute copie du Contenu du Site Web fera mention des droits de propriété intellectuelle et autres droits de propriété y afférent et (ii) Vous ne modifierez le Contenu du Site Web sous aucun prétexte. Sauf autorisation expresse dans le cadre d'un autre accord passé avec BMC, tel que par exemple le Contrat de Support Client de BMC, et uniquement dans la mesure où Votre utilisation constitue un "usage raisonnable" dans le cadre de la loi sur les droits d'auteur, Vous n'êtes pas autorisé à utiliser, télécharger, charger, copier, imprimer, afficher, diffuser, reproduire, publier ou distribuer tout ou partie du Contenu du Site Web, sans l'autorisation expresse préalable de BMC.

Vous ne pouvez utiliser le Site Web set le Contenu du Site Web à des fins illégales ou non autorisées par les présentes. Votre utilisation du présent Site Web ne devra pas altérer, entraver, saturer ou nuire à son fonctionnement ou à son utilisation par des tiers.

Certaines informations confidentielles sur les produits sont disponibles sur le Site Web uniquement pour les clients titulaires d'une licence, enregistrés pour recevoir des informations au moyen de mots de passe attribués par BMC. Les informations confidentielles susmentionnées sont considérées comme les données privées et confidentielles de BMC. Si Vous êtes un client enregistré ou le représentant d'un client enregistré, Vous pouvez être autorisé par un autre contrat, tel que le Contrat de Support Client de BMC, à télécharger, copier, redistribuer et utiliser les informations confidentielles dans la mesure autorisée par BMC. L'émission d'un mot de passe d'enregistrement s'applique à l'utilisation desdites informations confidentielles par le client uniquement, conformément aux conditions de son contrat de service, licence ou produit conclu avec BMC. Vous n'êtes pas autorisé à divulguer Votre mot de passe à des parties non autorisées. Vous devez immédiatement avertir BMC de toute utilisation non autorisée de Votre mot de passe. Vous êtes responsable de l'utilisation de Votre mot de passe. Vous ne tenterez pas d'obtenir l'accès à tout Contenu du Site Web ou espace du Site Web auquel Vous n'êtes pas autorisé à accéder.

Vous vous engagez à respecter les conditions générales suivantes, relatives à Votre utilisation du Site Web : (a) Vous n'accéderez pas au Site Web anonymement ou sous une fausse identité et Vous n'autoriserez aucun tiers à accéder au Site Web en Votre nom, de manière anonyme ou sous une fausse identité, afin de se faire passer pour toute personne ou entité ou encore de présenter de façon inexacte Vos liens avec une personne ou une entité ; (b) Vous ne transmettrez au Site Web aucun contenu (i) calomnieux, diffamatoire, contraire aux bonnes mœurs, pornographique, menaçant, injurieux ou violent envers un autre individu, (ii) enfreignant toute loi, y compris, mais sans s'y limiter, les lois régissant le non-respect des droits de propriété intellectuelle et la confidentialité des données, (iii) nuisant à tout tiers ou violant ou enfreignant ses droits, (iv) offensant ou injurieux, de quelque manière que ce soit, envers BMC, les participants au Site Web ou toute autre partie, ou (v) relatif à toute exportation ou réexportation requérant une licence ou une dispense de licence de la part du gouvernement des Etats-Unis ou d'un autre gouvernement étranger compétent ; (c) Vous ne publierez ni ne transmettrez au Site Web aucun contenu contenant des données, codes ou codes de programmation corrompus, malveillants ou nuisibles (y compris, mais sans que cette liste soit limitative, des "virus", "ver" et "robot d'annulation de message"), ou tout autre code affectant le fonctionnement du Site Web, interférant avec ou interrompant le Site Web ou tout autre site Web, serveur ou réseau de BMC connecté aux sites Web de BMC ; (d) Vous n'utiliserez pas le Site Web à des fins de promotion, sollicitation ou publicité ; et (e) BMC ne peut être tenu responsable et décline toute responsabilité en cas d'utilisation abusive, de perte, de modification ou d'indisponibilité de tout contenu.

Certaines informations disponibles sur le Site Web sont fournies par des tiers, et notamment, celles qui concernent directement les tiers. Il est entendu que la pleine responsabilité de telles informations incombe à la partie les ayant fournies et que BMC ne saurait être tenu responsable de ce type de contenu et n'en garantit en aucun cas l'exactitude, l'intégrité ou la qualité. En aucun cas, l'ajout d'une déclaration par un tiers, d'une référence à une autre partie ou d'un lien Web vers le site Web d'une autre partie ne représente ne saurait être interprétée comme une promotion de la partie concernée, de ses produits ou de ses services.

Le contenu RSS (Really Simple Syndication) est disponible sur le Site Web et consiste en des flux de titres d'articles provenant de plusieurs fournisseurs de flux. Votre utilisation du contenu RSS est soumise aux présents termes et conditions ainsi qu'aux termes et conditions du service qui fournit le contenu (ci-après le « Service » ). Vous n'êtes pas autorisé à modifier le contenu ou les liens fournis par le Service susmentionné. Il est indispensable de demander l'autorisation du Service pour utiliser, modifier, diffuser ou renvoyer vers le contenu RSS. Le contenu RSS appartient au Service. BMC se réserve le droit de supprimer le contenu RSS à tout moment.

Vous pouvez renvoyer au moyen d'un lien hypertexte vers la page d'accueil www.bmc.com, mais Vous n'êtes pas autorisé à renvoyer vers toute autre page du Site Web sans le consentement écrit préalable de BMC, et, dans le cas où ce consentement Vous serait octroyé, BMC se réserve le droit de Vous le retirer, à sa seule discrétion. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser les logos, marques commerciales ou tout support graphique, vidéo ou audio de BMC dans Vos liens. Vous n'êtes pas autorisé à renvoyer vers du contenu, de quelque manière que ce soit, raisonnablement susceptible 1) de laisser entendre un lien, une promotion ou un sponsor de la part de BMC, sans le consentement écrit et préalable de BMC ; 2) de provoquer toute confusion, méprise ou d'induire en erreur ; 3) de porter atteinte aux marques déposées, marques de service ou noms commerciaux BMC ; ou 4) d'enfreindre la loi en vigueur.

BMC ne s'engage ni ne promet de développer, fournir ou commercialiser les logiciels, services ou produits évoqués sur le présent Site Web, et ne saurait garantir la disponibilité future des informations fournies ou de tout logiciel, service ou produit actuellement en cours de développement ou attendu.

Le Contenu du Site Web peut faire référence à des produits, programmes et services non disponibles dans Votre pays. Consultez Votre représentant local BMC pour obtenir des informations concernant les produits, programmes et services qui Vous sont disponibles.

Tout logiciel disponible au téléchargement à partir du présent Site Web est la propriété de BMC et/ou de ses fournisseurs. Toute utilisation ou reproduction d'un quelconque logiciel et toute garantie relative à un tel logiciel, le cas échéant, est régie par (i) les conditions du contrat de licence relatif à ce logiciel, ou (ii) si aucun contrat de licence ne s'applique, par les garanties formulées dans les présentes Conditions d'Utilisation. Votre utilisation de tout produit ou service tiers acheté par Vous en relation avec le Site Web est régie par les conditions du contrat relatif à ce produit ou service.

BMC, ses affiliés ou fournisseurs, ou encore directeurs, employés, agents, représentants ou sous-traitants (dénommés conjointement le "Groupe BMC") ne seront en aucun cas tenus responsables de perte ou garantie résultant, directement ou indirectement, de retards ou d'interruptions dus à des défaillances électroniques ou mécaniques des équipements, des attaques par déni de service, des failles de protection des données, des problèmes de télécommunications ou d'Internet, des défaillances ou problèmes d'alimentation électrique ou du réseau des télécommunications, des défauts, des conditions climatiques difficiles, des grèves, des débrayages, des incendies, des catastrophes naturelles, des émeutes, des conflits armés, des actes terroristes, des attaques contre la cybersécurité, des faits de guerre ou toute autre cause échappant au contrôle de BMC. BMC ne saurait être tenu de permettre l'accès au présent Site Web en cas d'interruption du fonctionnement de celui-ci due à l'une des causes énoncées ci-dessus. BMC peut, à tout moment, mettre un terme à Votre accès à ce Site Web.

Clause de non-garantie ; limitation de responsabilité ; exonération de responsabilité

Le présent Site Web et tout le Contenu du Site Web est fourni "TEL QUEL" et SANS AUCUNE GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT L'EXACTITUDE OU L'EXHAUSTIVITE DU CONTENU DU SITE WEB, LES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE, D'ADEQUATION A UNE UTILISATION PARTICULIERE, DE TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFACON, ET DE TOUTE GARANTIE APPARAISSANT EN COURS DE NEGOCIATION, D'UTILISATION OU DANS LE CADRE DES USAGES DU COMMERCE. Il Vous revient de prendre les précautions adéquates pour Vous assurer que tout ce que Vous choisissez d'utiliser est libre de tout virus, ver, cheval de Troie ou autre élément de nature destructrice.

EN AUCUN CAS BMC OU TOUT AFFILIE DE BMC N'EST TENU DE VERSER DES DOMMAGES-INTERETS (Y COMPRIS, MAIS QUE CETTE LISTE SOIT LIMITATIVE, CEUX RESULTANT D'UNE PERTE DE PROFITS, DE DONNEES, DE RECETTE OU D'UNE INTERRUPTION D'ACTIVITE) DUS A L'UTILISATION, A L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER OU AUX RESULTATS DE L'UTILISATION DU PRESENT SITE WEB OU DE TOUT SITE LIE A WWW.BMC.COM. SANS LIMITER LA PORTEE DE CE QUI PRECEDE, BMC ET SES AFFILIES NE SONT PAS TENUS DE VERSER DES DOMMAGES-INTERETS PARTICULIERS, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU SECONDAIRES RESULTANT DE VOTRE UTILISATION DU PRESENT SITE WEB OU DU CONTENU DU PRESENT SITE WEB, DU FAIT DE NEGLIGENCE, DELIT OU DE TOUTE AUTRE LOI OU CAUSE D'ACTION OU DU FAIT QUE CES DOMMAGES RESULTENT D'UNE ACTION FONDEE SUR UNE FAUTE CONTRACTUELLE OU EXTRACONTRACTUELLE.

CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE RESPONSABILITE. PAR CONSEQUENT, CE QUI PRECEDE PEUT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE SITUATION.

Vous acceptez de relever, défendre, dédommager et exonérer BMC et ses affiliés de toute responsabilité de tous dommages-intérêts, réclamation, responsabilité, pertes ou dépenses, notamment les coûts et frais raisonnables d'avocat, dus ou liés de quelque manière que ce soit, à Votre accès ou utilisation du Site Web ou au Contenu du Site Web.

Exportation et réglementation du commerce

Vous acceptez de ne pas importer, export, réexporter ou transférer, directement ou indirectement, tout partie du présent Site Web ou tout Contenu du Site Web fourni sur le Site Web ou conforme au Site Web, sauf en cas de conformité avec la législation des Etats-Unis et autres pays ou toute législation et réglementation en vigueur, y compris, mais sans s'y limiter, les lois relatives au contrôle des exportations.

Soumissions d'informations

Tout support, information ou idée que Vous soumettez sur le Site Web, de quelque manière que ce soit, sera traité en tant que donnée non confidentielle et non privée et pourra être utilisée par BMC et ses affiliés à quelque fin que ce soit, y compris, mais que cette liste soit limitatice, le développement et/ou la mise à disposition des produits et services. Toutes les données personnelles soumises au Site Web seront toutefois utilisées par BMC en accord avec sa Politique de Confidentialité.

Mention relative aux droits réservés

MENTION RELATIVE AUX DROITS RESERVES PAR LE GOUVERNEMENT AMERICAIN. NON PUBLIE -- DROITS RESERVES EN VERTU DES LOIS RELATIVES AUX DROITS D'AUTEUR DES ETATS-UNIS. L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement des Etats-Unis de tout Contenu du Site Web (toutes données techniques seront dénommées "Données de droits limités") ou de tout logiciel (dénommés conjointement "Logiciels commerciaux") téléchargé sur le Site Web fait l'objet de restrictions présentées dans le règlement FAR Section 52.227-14 Alt. III (g)(3), FAR Section 52. 227-19, DFARS 252.227-7014 (b) ou DFARS 227.7202, en fonction de ses amendements réguliers. La Partie contractante/le Fabricant est BMC Software, Inc., 2101 City West Blvd., Houston, TX 77042-2827, Etats-Unis. Toute communication relative aux présentes conditions d'utilisations doit être envoyée à cette adresse.

Autonomie des dispositions

Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est, de quelque manière que ce soit, jugée illégale ou inexécutable, Vous acceptez qu'une juridiction modifie ladite disposition afin de la rendre applicable (ou, s'il est n'est pas possible de la modifier pour la rendre applicable, de la supprimer). La juridiction devra faire pleinement appliquer les Conditions d'utilisation ainsi modifiées.

Vous êtes invité à consulter la Politique de Confidentialité de BMC relative à la collecte et à l'utilisation des données sur le présent Site Web.

Vous êtes également invité à consulter le document sur les Marques relatif à l'utilisation des marques déposées et des dénominations sociales mentionnés sur le Site Web.

BMC est un employeur d'employeur souscrivant au principe de l'égalité d'accès à l'emploi.

Conditions d'Utilisation modifiées en novembre 2014.